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Marques déposées par monsieur stephane ruscak
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Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre
Monsieur stephane ruscak

Numéro de dépôt :
4404887
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre de stephane ruscak

Présentation de la marque Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur stephane ruscak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur stephane ruscak domicilié(e) 5 chemin du mercoire - 07200 - aubenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stéphane ruscak domicilié(e) 5 chemin du mercoire - 07200 - aubenas - France.

La marque Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

stephane ruscak a également déposé les autres marques suivantes : LO BOUSTCHO CHÂTAIGNE DE BOUCHE , LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE , CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY , LO BOUTCHO , LOU BOUSTCHO , PRALIROSE , LO BOUSTCHO , CHATAIGNE DE BOUCHE ,


Monsieur stephane ruscak - 5 chemin du mercoire - 07200 - aubenas - France


Monsieur stéphane ruscak - 5 chemin du mercoire - 07200 - aubenas - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.